Arrêtés municipaux

arrêté n° 32/2025 portant réglementation provisoire de circulation chemin Saint-Jean
date de mise en ligne : 30.04.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 32-2025.pdf (PDF - 50.27 kB)

arrêté n°30/2025 portant réglementation provisoire de la circulation et du stationnement pour la cavalcade du 11 mai 2025
date de mise en ligne : 23/04/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 30-2025.pdf (PDF - 242.73 kB)

arrêté n° 26/2025
portant réglementation du marché aux puces du 4 mai 2025
date de mise en ligne : 23/04/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 26-2025.pdf (PDF - 76.89 kB)

arrêté n° 24/2025
portant réglementation d'une bourse d'échange
date de mise en ligne : 23/04/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 24-2025.pdf (PDF - 72.78 kB)

arrêté n° 22/2025
portant réglementation provisoire de stationnement et de circulation sur le parking de la gare entre le 11 avril 2025 et le 14 avril 2025
date de mise en ligne : 09/04/2025

Liste de pièces jointes

SKM_C454e25040913410.pdf (PDF - 50.53 kB)

SKM_C454e25040913251.pdf (PDF - 82.17 kB)

arrêté n° 21/2025
portant réglementation provisoire de la circulation avenue du Château à partir du 14 avril 2025 pour une durée de 10 jours.
date de mise en ligne : 09/04/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 21-2025.pdf (PDF - 50.54 kB)

arrêté n° 17/2025
portant réglementation provisoire du stationnement sur le parking de la salle polyvalente entre le 23 avril et le 6 mai 2025
date de mise en ligne : 19/03/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 17-2025.pdf (PDF - 43.42 kB)

Arrêté n° 106/2024
arrêté permanent relatif à la circulation chemin de l'Herbe.
date de mise en ligne : 04/11/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

arrêté permanent n° 102/2024
Réglementant la circulation chemin Saint-Jean
Date de mise en ligne : 23/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 102-2024.pdf (PDF - 59.71 kB)

Arrêté permanent n° 97/2024 portant réglementation de la circulation Chaussée Voie Centrale Banalisée rue de Staffelfelden.
Date de mise en ligne : 07/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 97-2024.pdf (PDF - 73.59 kB)

Arrêté permanent règlementant les travaux entraînant des nuisances sonores

Liste de pièces jointes

arrêté nuisances sonores.pdf (PDF - 45.76 kB)

arrêté permanent n° 20/2024 portant interdiction de stationner sur les espaces verts et arborés de la commune.
Date de mise en ligne : 16/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 20-2024.pdf (PDF - 64.82 kB)

arrêté permanent n° 10/2024 portant obligation de nettoyage et de déneigement des trottoirs
Date de mise en ligne : 14/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

arrêté n° 80/2023 portant interdiction de jeter des mégots de cigarette sur la voie et les espaces publics
Date de mise en ligne : 12.12.2023 (permanent)

Liste de pièces jointes

arrêté 80-2023.pdf (PDF - 65.01 kB)

arrêté municipal n° 22/2023 portant réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public.
Date de mise en ligne : 18/04/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 22-2023 du 17.04.2023.pdf (PDF - 52.87 kB)

arrêté municipal n° 06/2023 portant permission de voirie pour l'entretien de l'aire de covoiturage au parking dit du "Nouveau Monde". Valable pour 1 an, renouvelable par tacite reconduction.
date de mise en ligne : 08/02/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 6-2023.pdf (PDF - 154.65 kB)

Arrêtés Municipaux

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